Charte Internaute de la commune de
Wy-dit-Joli-Village
Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris
les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes,
etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à
l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle
française, il est interdit de reproduire, copier, modifier,
transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même
partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de
ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos,
images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans
l’autorisation explicite et préalable de la commune de
Wy-dit-Joli-Village.
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée
d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la
phrase suivante : © 2009-2010 Mairie de Wy-dit-Joli-Village. Tous
droits réservés.
Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de
la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du
site à des fins personnelles et pour un usage privé est
autorisée.